Publication archives
Examen des normes de pratique en ce qui a trait à l’identité de genre – Exposé-sondage
Cet exposé-sondage décrit les modifications proposées aux normes de pratique.
Examen quinquennal de la partie 1000 (Section générale) des Normes de pratique – Exposé-sondage
Cet exposé-sondage décrit les modifications proposées à la partie 1000 et ilrenferme un appel à commentaires sur ces modifications dans le cadre du processus officiel de modification des Normes de pratique.
L’assurance invalidité de longue durée doit être adaptée à l’évolution démographique du Canada
Ce communiqué de presse annonce l’énoncé de principe de l’ICA intitulé Évolution des régimes d’assurance invalidité de longue durée parrainés par l’employeur.
Évolution des régimes d’assurance invalidité de longue durée parrainés par l’employeur
Cet énoncé de principe se penche sur les défis et les possibilités liés à l’adaptation des prestations d’invalidité de longue durée au-delà de 65 ans. Il détaille les principaux développements juridiques, l’importance des distinctions fondées sur l’âge dans la couverture […]
Taux d’actualisation des contrats d’assurance de personnes en vertu d’IFRS 17
La Commission des rapports financiers des compagnies d’assurance-vie a préparé la présente note éducative pour fournir des conseils sur l’établissement des taux d’actualisation aux fins du calcul de la valeur actualisée des estimations des flux de trésorerie futurs en vertu […]
Taux d’actualisation des contrats d’assurance de personnes en vertu d’IFRS 17 – Erratum
Des corrections ont été apportées à la version de cette note éducative publiée le 13 décembre 2023. La version du 13 décembre 2023 comprenait une modification involontaire des conseils concernant la sélection d’une technique d’interpolation lors de l’élaboration des courbes […]
Taux d’actualisation des contrats d’assurance de personnes en vertu d’IFRS 17
La Commission des rapports financiers des compagnies d’assurance-vie (CRFCAV) a préparé la présente note éducative pour fournir des conseils sur l’établissement des taux d’actualisation aux fins du calcul de la valeur actualisée des estimations des flux de trésorerie futurs en […]
La section 2800 remplace la partie 5000
Supplément de note éducative : Changements à l’approche pour déterminer le taux ultime sans risque des courbes de référence qui figure dans la note éducative de la Commission des rapports financiers des compagnies d’assurance-vie sur les taux d’actualisation en vertu d’IFRS 17
Le présent supplément de note éducative se veut un résumé des changements apportés à l’approche pour déterminer le TUSR des courbes de référence qui devraient figurer plus tard cette année dans les notes éducatives relatives aux taux d’actualisation en vertu […]
Note éducative : Taux d’actualisation des contrats d’assurance de personnes en vertu d’IFRS 17
La Commission des rapports financiers des compagnies d’assurance-vie (CRFCAV) a préparé la présente note éducative pour fournir des conseils sur l’établissement des taux d’actualisation aux fins du calcul de la valeur actualisée des estimations des flux de trésorerie futurs en […]