Publication archives

Note éducative : Classification des contrats en vertu des Normes internationales d’information financière (normes IFRS)

Ce document a été archivé le 14 octobre 2025

Normes de pratique définitives – Normes de pratique applicables aux assureurs : Examen des normes (corrections soulignées)

Normes de pratique définitives Normes de pratique applicables aux assureurs : Examen des normes (version propre)

Note éducative : L’évaluation du passif des polices pour 2008 et l’examen dynamique de suffisance du capital (EDSC) pour les assureurs IARD

Ébauche de note éducative – Événements subséquents

Ce document a été remplacé par le document 212075. Ce document a été archivé le 14 novembre 2023.

Note éducative : L’évaluation du passif des polices pour 2007 et l’examen dynamique de suffisance du capital (EDSC) pour les assureurs IARD

Note éducative – Examen dynamique de suffisance du capital

Final : Normes de pratique – Normes de pratique applicables aux assureurs

Final : Modifications techniques aux Normes de pratique sur l’examen dynamique de suffisance du capital

Rapport du Groupe de travail de l’ICA sur le traitement approprié de la réassurance

Le rapport donne un bref aperçu des principes qui sous-tendent la réassurance et le transfert de risque, et en tenant compte de l’émergence d’un consensus international. Il offre des conseils sur la façon d’évaluer, à des fins comptables ou d’évaluation, […]