Publication archives

Considérations relatives à l’élaboration d’un scénario de pandémie

Le but de ce document consiste à aider les membres à élaborer des scénarios de pandémie et non de recommander la mise à l’essai de scénarios particuliers d’EDSC.

Norme définitive concernant des modifications aux Normes de pratique – Normes de pratique applicables aux assureurs, sous-section 2340 – Devises étrangères

Ébauche de note éducative : Comptabilité pour les contrats de réassurance en vertu des Normes internationales d’information financière (normes IFRS)

Note éducative : Estimations courantes en vertu des Normes internationales d’information financière (normes IFRS)

Ce document a été archivé le 13 mai 2025.

Note éducative : Classification des contrats en vertu des Normes internationales d’information financière (normes IFRS)

Ce document a été archivé le 14 octobre 2025

Normes de pratique définitives – Normes de pratique applicables aux assureurs : Examen des normes (corrections soulignées)

Normes de pratique définitives Normes de pratique applicables aux assureurs : Examen des normes (version propre)

Note éducative : L’évaluation du passif des polices pour 2008 et l’examen dynamique de suffisance du capital (EDSC) pour les assureurs IARD

Ébauche de note éducative – Événements subséquents

Ce document a été remplacé par le document 212075. Ce document a été archivé le 14 novembre 2023.

Note éducative : L’évaluation du passif des polices pour 2007 et l’examen dynamique de suffisance du capital (EDSC) pour les assureurs IARD