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Normes de pratique – Régimes de retraite (18 septembre 2013)

09-19-2013

No de document SP091813

Document révisé – Supplément de note éducative : Mise à jour des conseils sur les hypothèses pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité – En vigueur à compter du 30 juin 2013 et applicable aux évaluations avec dates de calcul entre le 30 juin 2013 et le 30 décembre 2013

09-18-2013

Pratique Régimes de retraite Notes éducatives

No de document 213081

Note éducative – Méthodes de règlement optionnelles pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité

09-18-2013

Pratique Régimes de retraite Notes éducatives

No de document 213082

Normes définitives – Révisions à la Partie 3000 des Normes de pratique applicables aux régimes de retraite –Hypothèses pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité (sous-sections 3240 et 3260)

09-18-2013

Pratique Régimes de retraite Normes de pratique

No de document 213083

Supplément de note éducative : Hypothèse relative au taux d’actualisation comptable – Calcul de l’écart par rapport aux rendements des obligations provinciales

08-06-2013

Pratique Régimes de retraite Suppléments de notes éducatives

No de document 213063

Normes de pratique – Section générale (31 décembre 2013)

06-26-2013

Pratique Normes de pratique

No de document SG123113

Normes de pratique – Expertise devant les tribunaux

06-26-2013

Pratique Expertise devant les tribunaux Normes de pratique

No de document SAE123113

Normes de pratique (31 décembre 2013)

06-26-2013

Pratique Normes de pratique

No de document SC123113

Normes définitives – Partie 4000 des Normes de pratique applicables à l’expertise devant les tribunaux, et des paragraphes pertinents de la partie 1000, Section générale

06-26-2013

Pratique Expertise devant les tribunaux Normes de pratique

No de document 213050

Supplément de note éducative : Mise à jour des conseils sur les hypothèses pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité – En vigueur à compter du 31 mars 2013 et applicable aux évaluations avec dates de calcul entre le 31 mars 2013 et le 30 décembre 2013

06-25-2013

Pratique Régimes de retraite Suppléments de notes éducatives

No de document 213048

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Normes de pratique – Régimes de retraite (18 septembre 2013)

Note éducative – Méthodes de règlement optionnelles pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité

Normes définitives – Révisions à la Partie 3000 des Normes de pratique applicables aux régimes de retraite –Hypothèses pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité (sous-sections 3240 et 3260)

Supplément de note éducative : Hypothèse relative au taux d’actualisation comptable – Calcul de l’écart par rapport aux rendements des obligations provinciales

Normes de pratique – Section générale (31 décembre 2013)

Normes de pratique – Expertise devant les tribunaux

Normes de pratique (31 décembre 2013)

Normes définitives – Partie 4000 des Normes de pratique applicables à l’expertise devant les tribunaux, et des paragraphes pertinents de la partie 1000, Section générale

Supplément de note éducative : Mise à jour des conseils sur les hypothèses pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité – En vigueur à compter du 31 mars 2013 et applicable aux évaluations avec dates de calcul entre le 31 mars 2013 et le 30 décembre 2013

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