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Note éducative : Section 3500 des Normes de pratique applicables aux régimes de retraite – Valeurs actualisées des rentes (à l’exception de la sous-section 3570)

05-11-2023

Pratique Régimes de retraite Notes éducatives

No de document 223084

Supplément de note éducative : Mise à jour des conseils sur les hypothèses pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité avec dates de calcul à compter du 31 mars 2023 (mais au plus tard le 29 juin 2024)

05-01-2023

Pratique Régimes de retraite Suppléments de notes éducatives

No de document 223079

Note éducative : Établissement des taux d’actualisation fondés sur la meilleure estimation aux fins des évaluations de provisionnement sur base de continuité

04-27-2023

Pratique Régimes de retraite Notes éducatives

No de document 223077

Note de service : Corrections mineures concernant la partie 1000, Section générale des Normes de pratique

04-27-2023

Pratique Consultations

No de document 223078

Note éducative : Conseils sur la sélection et la divulgation des scénarios défavorables mais plausibles

04-17-2023

Pratique Régimes de retraite Notes éducatives

No de document 223063

Note éducative : Méthodes de règlement optionnelles pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité

04-17-2023

Pratique Régimes de retraite Notes éducatives

No de document 223064

Note éducative : Calcul des coûts supplémentaires sur une base de liquidation hypothétique ou de solvabilité

04-17-2023

Pratique Régimes de retraite Notes éducatives

No de document 223065

Note éducative : Conseils en matière de préparation des rapports de 2023 sur le capital et l’examen de la santé financière à l’intention des sociétés d’assurance de personnes, d’assurances IARD et d’assurance hypothécaire

04-13-2023

Pratique Assurance vie Assurances IARD Notes éducatives

No de document 223062

Document d’appui à la pratique : Biais et équité dans la tarification et la souscription des risques d’assurances IARD

04-03-2023

Pratique Assurances IARD Diversité Documents d'appui à la pratique

No de document 223056

Document d’appui à la pratique : Biais et équité dans la tarification et la souscription des risques d’assurances IARD – Liste de vérification

04-03-2023

Pratique Assurances IARD Diversité Documents d'appui à la pratique

No de document 223056C

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Supplément de note éducative : Mise à jour des conseils sur les hypothèses pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité avec dates de calcul à compter du 31 mars 2023 (mais au plus tard le 29 juin 2024)

Note éducative : Établissement des taux d’actualisation fondés sur la meilleure estimation aux fins des évaluations de provisionnement sur base de continuité

Note de service : Corrections mineures concernant la partie 1000, Section générale des Normes de pratique

Note éducative : Conseils sur la sélection et la divulgation des scénarios défavorables mais plausibles

Note éducative : Méthodes de règlement optionnelles pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité

Note éducative : Calcul des coûts supplémentaires sur une base de liquidation hypothétique ou de solvabilité

Note éducative : Conseils en matière de préparation des rapports de 2023 sur le capital et l’examen de la santé financière à l’intention des sociétés d’assurance de personnes, d’assurances IARD et d’assurance hypothécaire

Document d’appui à la pratique : Biais et équité dans la tarification et la souscription des risques d’assurances IARD

Document d’appui à la pratique : Biais et équité dans la tarification et la souscription des risques d’assurances IARD – Liste de vérification

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