Publication archives

Note éducative : Le risque de change dans l’évaluation du passif des polices pour les sociétés d’assurance de personnes

Ce document a été archivé le 14 novembre 2023.

Normes de pratique – Partie 2000 Assurance en vue de la rendre conforme aux Normes internationales d’information financière (IFRS) dans le cadre de l’adoption de ces Normes à titre de PCGR canadiens (version propre)

Normes de pratique – Partie 1000 Section générale en vue de la rendre conforme aux Normes internationales d’information financière (IFRS) dans le cadre de l’adoption de ces Normes à titre de PCGR canadiens (version propre)

Normes de pratique – Partie 2000 Assurance en vue de la rendre conforme aux Normes internationales d’information financière (IFRS) dans le cadre de l’adoption de ces Normes à titre de PCGR canadiens (corrections soulignées)

Normes de pratique – Partie 1000 Section générale en vue de la rendre conforme aux Normes internationales d’information financière (IFRS) dans le cadre de l’adoption de ces Normes à titre de PCGR canadiens (corrections soulignées)

Note éducative : Conseils en matière d’évaluation du passif des polices d’assurance-vie pour l’année 2009

Note éducative : Les hypothèses de taux d’actualisation relatifs à l’achat de rentes pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité avec date de calcul entre le 31 juillet 2009 et le 30 décembre 2009

Note éducative : Valeurs de transfert – Exigences de rapport du gouvernement de l’Ontario

Note éducative : L’évaluation du passif des polices pour 2009 et l’examen dynamique de suffisance du capital (EDSC) pour les assureurs IARD

Normes de pratique (Octobre 2009)