Publication archives

Normes définitives : Normes de pratique – Normes de pratique applicables aux régimes de retraite

Note éducative – Évaluation du passif des polices d’assurance collective de personnes

Note éducative – Les hypothèses pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité avec date de calcul entre le 31 décembre 2009 et le 30 décembre 2010

Révision de l’ébauche de note éducative : Calcul des coûts supplémentaires sur une base de liquidation hypothétique ou de solvabilité

Normes de pratique – Section générale (Mars 2010)

Normes de pratique – Section générale des normes, sous-section 1630 – Prise de position conjointe de l’ICA/ICCA

Normes de pratique – Section générale des normes, sous-section 1630 – Prise de position conjointe de l’ICA/ICCA (Correcitons soulignées)

Les méthodes canadiennes appliquées à l’évaluation de contrats d’assurance (assurance-vie et assurances IARD) visant à satisfaire aux exigences du paragraphe 4.14 de l’IFRS 4

Normes de pratique (Décembre 2009)

Note éducative : Marges pour écarts défavorables en assurances IARD

Ce document a été archivé le 14 novembre 2023.