Publication archives
Version définitive des Normes de pratique – Révision des Normes de pratique applicables aux régimes de retraite – Déclaration des renseignements concernant le coût supplémentaire et la sensibilité sur une base de liquidation hypothétique ou de solvabilité
Supplément de note éducative : Conseils sur les hypothèses pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité – Dates de calcul à compter du 30 juin 2012
Correction d’une erreur mineure dans la Section générale des Normes
Communication finale concernant la promulgation des critères d’étalonnage du rendement des placements mentionnés dans les Normes de pratique pour l’évaluation du passif des contrats d’assurance : Assurance de personnes (vie, accidents et maladie) (sous-section 2360) (Rendement des actions)
Supplément de note éducative : Conseils sur les hypothèses pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité – Dates de calcul à compter du 31 mars 2012
Note éducative : Les hypothèses pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité avec date de calcul entre le 31 décembre 2011 et le 30 décembre 2012
Note éducative : Facteurs de tendance des coûts des soins de santé
Note éducative : Prise en compte de la couverture dans l’évaluation des fonds distincts
Ce document a été remplacé par le document 226034Ce document a été archivé le 10 mars 2026
Note éducative – Évaluation du passif des contrats d’assurance-vie universelle
Ce document a été remplacé par le document 225111 Ce document a été archivé le 14 octobre 2025