Publication archives

Supplément de note éducative : Mise à jour des conseils sur les hypothèses pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité – En vigueur à compter du 31 décembre 2013 et applicable aux évaluations avec dates de calcul entre le 31 décembre 2013 et le 30 décembre 2014

Normes de pratique (1er janvier 2014)

Normes de pratique – Assurance (1er janvier 2014)

Note éducative : Calcul des participations des polices avec participation

Ce document a été archivé le 12 décembre 2023.

Normes de pratique – Section générale (1er janvier 2014)

Normes définitives – Révocation des normes de pratique actuelles intitulées Recommandations – Calculs et projections de participations et Notes explicatives sur certaines recommandations avec sujet des participations, et ajout d’une nouvelle sous-section sur le Calcul des participations des contrats à participation à la partie 2000 des Normes de pratique applicables à l’assurance

Note éducative – Conseils pour l’évaluation du passif des contrats d’assurance pour 2013 et l’examen dynamique de suffisance du capital pour les assureurs IARD

Note éducative révisée – Examen dynamique de suffisance du capital

Supplément de note éducative : Mise à jour des conseils sur les hypothèses pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité – En vigueur à compter du 30 septembre 2013 et applicable aux évaluations avec dates de calcul entre le 30 septembre 2013 et le 30 décembre 2013

Procès-verbal de la réunion no 060 de la Direction de la pratique actuarielle (1er mai 2014)