Publication archives

Note éducative : Conseils en matière d’évaluation du passif des contrats d’assurance pour les assureurs-vie pour l’année 2014

Normes définitives – Révisions concernant des hypothèses de réinvestissement économique à l’intérieur des Normes de pratique applicables à l’évaluation du passif des contrats d’assurance de personnes (vie, accidents et maladie) (section 2300 et sous-section 1110)

Communication finale – Promulgations de l’écart de crédit net maximum, des taux de réinvestissement ultimes et des critères d’étalonnage des taux d’intérêt sans risque stochastiques dans les Normes de pratique applicables à l’évaluation du passif des contrats d’assurance : Assurance de personnes (vie, accidents et maladie) (sous-section 2330 des normes définitives pour la révision des Normes de pratique)

Supplément de note éducative : Mise à jour des conseils sur les hypothèses pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité – En vigueur à compter du 31 mars 2014 et applicable aux évaluations avec dates de calcul entre le 31 mars 2014 et le 30 décembre 2014

Note éducative : Hypothèses pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité avec date de calcul entre le 31 décembre 2013 et le 30 décembre 2014

Note éducative révisée : Sélection des hypothèses de mortalité aux fins des évaluations actuarielles des régimes de retraite

Supplément de note éducative : Mise à jour des conseils sur les hypothèses pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité – En vigueur à compter du 31 décembre 2013 et applicable aux évaluations avec dates de calcul entre le 31 décembre 2013 et le 30 décembre 2014

Normes de pratique – Section générale (1er janvier 2014)

Normes définitives – Révocation des normes de pratique actuelles intitulées Recommandations – Calculs et projections de participations et Notes explicatives sur certaines recommandations avec sujet des participations, et ajout d’une nouvelle sous-section sur le Calcul des participations des contrats à participation à la partie 2000 des Normes de pratique applicables à l’assurance

Normes de pratique (1er janvier 2014)