Publication archives

Note éducative : Conseils en matière d’évaluation du passif des polices d’assurance-vie pour l’année 2009

Considérations relatives à l’élaboration d’un scénario de pandémie

Le but de ce document consiste à aider les membres à élaborer des scénarios de pandémie et non de recommander la mise à l’essai de scénarios particuliers d’EDSC.

Norme définitive concernant des modifications aux Normes de pratique – Normes de pratique applicables aux assureurs, sous-section 2340 – Devises étrangères

Norme définitive concernant des modifications aux Normes de pratique – Normes de pratique applicables aux assureurs, sous-section 2320 – Durée du passif

Norme définitive concernant des modifications aux Normes de pratique – Normes de pratique applicables aux assureurs, sous-section 2320 – Durée du passif

Note éducative : Classification des contrats en vertu des Normes internationales d’information financière (normes IFRS)

Ce document a été archivé le 14 octobre 2025

Ébauche de note éducative : Comptabilité pour les contrats de réassurance en vertu des Normes internationales d’information financière (normes IFRS)

Note éducative : Estimations courantes en vertu des Normes internationales d’information financière (normes IFRS)

Ce document a été archivé le 13 mai 2025.

Note éducative : Évaluation des contrats d’investissement et des contrats de service en vertu des Normes internationales d’information financière (normes IFRS)

Ce document a été archivé le 13 mai 2025.

Normes de pratique définitives Normes de pratique applicables aux assureurs : Examen des normes (version propre)