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Supplément de note éducative : Conseils en matière d’évaluation du passif des contrats d’assurance pour les assureurs-vie pour l’année 2011

Norme de pratique définitive concernant la révision des Normes de pratique, section 2500 – Examen dynamique de suffisance du capital

Normes définitives – Normes de pratique applicables à l’assurance, Intégration du libellé type pour les opinions sur l’équité (sous-section 2460)

Communication finale concernant la promulgation de taux prescrits d’amélioration de la mortalité mentionnés dans les Normes de pratique pour l’évaluation du passif des contrats d’assurance : Assurance de personnes (accidents et maladie) (sous-section 2350)

Normes définitives – Normes de pratique pour l’évaluation du passif des contrats d’assurance : Assurance de personnes (accidents et maladie) (sous-section 2350) se rapportant à l’amélioration de la mortalité (version propre)

Normes définitives – Normes de pratique pour l’évaluation du passif des contrats d’assurance : Assurance de personnes (accidents et maladie) (sous-section 2350) se rapportant à l’amélioration de la mortalité (corrections soulignées)

Note éducative – Hypothèses de rendement des placements pour les éléments d’actif à revenu non fixe pour les assureurs-vie

Communication finale concernant la promulgation des critères d’étalonnage pour le rendement des placements mentionnés dans les Normes de pratique portant sur l’évaluation du passif des polices : Assurance de personnes (vie, accidents et maladie) (sous-section 2360)

Normes de pratique – Normes de pratique applicables aux assureurs (assurances IARD), sous-sections 2260 et 2270

Note éducative : Évaluation du passif des polices brut et des sommes à recouvrer auprès des réassureurs

Ce document a été archivé le 14 novembre 2023.