Publication archives

Note éducative sur l’évaluation des garanties d’investissements sur fonds distincts (révisée)

Ce document remplace le document 203107. Ce document a été archivé le 14 novembre 2023.

Normes de pratique consolidées (octobre 2005)

Final : Normes de pratique – normes de pratique applicables aux assureurs (octobre 2005)

Note éducative : Actualisation (2005)

Ce document a été archivé le 14 novembre 2023.

Note éducative : Considération des impôts futurs sur le revenu dans l’évaluation du passif des polices

Final : Révisions aux Normes de pratique – Normes applicables aux assureurs, section 2300, Assurance de personnes

Final : Normes de pratique – Régimes d’avantages sociaux postérieurs à l’emploi (2005)

Note éducative : Conseils pour l’année 2005 concernant les hypothèses pour les évaluations de liquidation et de liquidation hypothétique

Ébauche de Note éducative – Marges pour écarts défavorables

Note éducative sur l’hypothèse de frais prévus