Publication archives

Final : Révisions aux Normes de pratique – Normes de pratique applicables aux assureurs, Section 2100, Toutes branches

Note éducative : Répercussions sur la MCAB du chapitre 3855 du CNC – Instruments financiers – Comptabilisation et évaluation

Ce document a été archivé le 14 octobre 2025

Final : Normes de pratique – Normes de pratique applicables à l’expertise devant les tribunaux

Final : Normes de pratique – Normes de pratique applicables aux assureurs – Les sections 2200 à 2500

Final : Normes de pratique – Normes de pratique applicables aux assureurs, Sous-section 2480 Attestation de la norme de capital réglementaire pour les assureurs–vie

Note éducative – Attestation de la norme de capital réglementaire pour les assureurs-vie

Note éducative – Conseils pour l’année 2006 concernant les hypothèses pour les évaluations de liquidation, de liquidation hypothétique et de solvabilité avec date de calcul entre le 31 décembre 2005 et le 30 décembre 2006

Final : Normes de pratique – Régimes d’avantages sociaux postérieurs à l’emploi

Final : Normes de pratique – Normes de pratique applicables aux régimes publics d’assurance pour préjudices corporels

Note éducative : Valeurs actualisées des rentes