Publication archives

Ébauche de note éducative : Comptabilité pour les contrats de réassurance en vertu des Normes internationales d’information financière (normes IFRS)

Note éducative : Estimations courantes en vertu des Normes internationales d’information financière (normes IFRS)

Ce document a été archivé le 13 mai 2025.

Ébauche de note éducative – Établissement des taux d’actualisation fondés sur la meilleure estimation aux fins des évaluations de provisionnement sur base de continuité

Normes de pratique (Mai 2009)

Note éducative – Les hypothèses pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité avec date de calcul entre le 31 décembre 2008 et le 30 décembre 2009

Ébauche de note éducative – Calcul des coûts supplémentaires sur une base de liquidation hypothétique ou de solvabilité

Normes de pratique – Normes de pratique applicables aux régimes d’avantages sociaux postérieurs à l’emploi

Normes de pratique – Normes de pratique applicables aux régimes de retraite (corrections soulignées)

Note de service : Changements mineurs aux Normes de Pratique – Partie 3000 – Régimes de retraite; Partie 4000 – Expertise devant les tribunaux; Partie 5000 – Régimes publics d’assurance pour préjudices corporels et Partie 6000 – Régimes d’avantages sociaux postérieurs à l’emploi

Normes de pratique – Normes de pratique applicables aux régimes publics d’assurance pour préjudices corporels (corrections soulignées)