Publication archives

Rapport explicatif de la Sous-commission de la CRFCAV – Élaboration des taux de réinvestissement ultime (TRU)

Ce document a été archivé le 14 novembre 2023.

Note éducative révisée – Établissement de l’hypothèse relative au taux d’actualisation comptable en matière de régimes de retraite et de régimes d’avantages sociaux postérieurs à l’emploi

Modélisation prédictive : Transformer les mégadonnées en grandes possibilités

Supplément de note éducative : Mise à jour des conseils sur les hypothèses pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité – En vigueur à compter du 31 mars 2018 et applicable aux évaluations avec dates de calcul entre le 31 mars 2018 et le 30 décembre 2018

Note éducative : Test de suffisance du capital des sociétés d’assurance-vie (TSAV) et exigences de suffisance du capital en assurance de personnes (ESCAP) (2018)

Normes de pratique – Régimes de retraite (Entrée en vigueur le 1er mars 2019)

Normes définitives – Révision de la sous-section 3260 des Normes de pratique applicables aux régimes de retraite – Rapports : rapport destiné à un utilisateur externe; Avis sur le niveau de provisionnement ou le provisionnement d’un régime de retraite

Normes de pratique (Entrée en vigueur le 1er mars 2019)

Note éducative : Hypothèses pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité avec date de calcul entre le 31 décembre 2017 et le 30 décembre 2018

Normes de pratique (Entrée en vigueur le 22 février 2018)