Publication archives
Note éducative : Les hypothèses pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité avec date de calcul entre le 31 décembre 2011 et le 30 décembre 2012
Note éducative : Prise en compte de la couverture dans l’évaluation des fonds distincts
Ce document a été remplacé par le document 226034Ce document a été archivé le 10 mars 2026
Note éducative – Évaluation du passif des contrats d’assurance-vie universelle
Ce document a été remplacé par le document 225111 Ce document a été archivé le 14 octobre 2025
Note éducative : Conseils au sujet des avis sur l’équité exigés par la Loi sur les sociétés d’assurances aux termes du projet de loi C-57 (2005)
Ce document a été remplacé par le document 223151. Ce document a été archivé le 12 décembre 2023.
Note éducative : Conseils pour l’évaluation du passif des contrats d’assurance pour 2011 et l’examen dynamique de suffisance du capital (EDSC) pour les assureurs IARD
Note éducative – Hypothèse relative au taux d’actualisation comptable en matière de régimes de retraite et de régimes d’avantages sociaux postérieurs à l’emploi
Modification mineure d’une note éducative : Évaluation de la liquidation du passif des sinistres en assurances IARD lorsque ce passif est actualisé conformément à la pratique actuarielle reconnue
Ce document remplace le document 203023. Ce document a été archivé le 14 novembre 2023.
Note éducative – Les hypothèses pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité avec date de calcul entre le 31 décembre 2010 et le 30 décembre 2011
Note éducative – Risques financiers inhérents aux régimes de retraite interentreprises et régimes de retraite à prestations cibles
Ce document a été archivé le 14 mai 2024.