Publication archives

Note éducative – Méthodes de règlement optionnelles pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité

Normes définitives – Révisions à la Partie 3000 des Normes de pratique applicables aux régimes de retraite –Hypothèses pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité (sous-sections 3240 et 3260)

Supplément de note éducative : Hypothèse relative au taux d’actualisation comptable – Calcul de l’écart par rapport aux rendements des obligations provinciales

Ce document a été archivé le 14 novembre 2023.

Supplément de note éducative : Mise à jour des conseils sur les hypothèses pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité – En vigueur à compter du 31 mars 2013 et applicable aux évaluations avec dates de calcul entre le 31 mars 2013 et le 30 décembre 2013

Normes de pratique – Régimes de retraite (30 juin 2013)

Normes de pratique – Normes de pratique applicables aux régimes d’avantages sociaux postérieurs à l’emploi (30 juin 2013 – Liens)

Note éducative – Hypothèses pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité avec date de calcul entre le 31 décembre 2012 et le 30 décembre 2013

Normes de pratique – Normes de pratique applicables aux régimes d’avantages sociaux postérieurs à l’emploi (30 juin 2013)

Normes de pratique – Régimes de retraite (mars 2013)

Supplément de note éducative : Conseils sur les hypothèses pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité avec date de calcul entre le 31 décembre 2012 et le 30 décembre 2013