Publication archives

Communication individuelle : Selecting Discount Rates for Assessing Funded Status of Target Benefit Plans

Lorsqu’il s’agit de déterminer le niveau de provisionnement d’un régime de retraite à prestations déterminées sur base de continuité, la méthode actuellement employée par les actuaires consiste à déterminer le passif du régime au moyen d’un taux d’actualisation basé sur […]

Mémoire au Conseil sur la comptabilité dans le secteur public – Avantages sociaux : indications sur le taux d’actualisation du chapitre SP 3250

Normes de pratique – Régimes de retraite (Entrée en vigueur le 1er mars 2019)

Normes définitives – Révision de la sous-section 3260 des Normes de pratique applicables aux régimes de retraite – Rapports : rapport destiné à un utilisateur externe; Avis sur le niveau de provisionnement ou le provisionnement d’un régime de retraite

Note éducative : Hypothèses pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité avec date de calcul entre le 31 décembre 2017 et le 30 décembre 2018

Mémoire : Document de consultation – Examen de la Loi sur les prestations de pension

Mémoire au ministère des Finances de l’Ontario : Modifications proposées à la formule de cotisation au Fonds de garantie des prestations de retraite

Mémoire au Ministère des Finances de l’Ontario sur la réforme des règles de capitalisation en Ontario

Vieillissement de la population, répercussions sur la valeur des actifs – Phase 2 : Rapport complet

Document de recherche : Le coût de règlement comparativement à l’objectif de provisionnement sur base de continuité – Analyse des régimes de retraite agréés en Ontario