Publication archives

Document de recherche : L’histoire de deux régimes de retraite : L’évaluation du risque de régime de retraite sous l’angle du capital économique

Mémoire à l’ACOR : Amélioration de la sécurité de la retraite pour les Canadiens

Mémoire au ministère des Finances de la C.-B. sur l’examen du cadre de capitalisation de la solvabilité

Mémoire à Retraite Québec sur le projet de règlement publié dans la Gazette officielle du Québec

Supplément de note éducative : Mise à jour des conseils sur les hypothèses pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité – En vigueur à compter du 30 juin 2019 et applicable aux évaluations avec dates de calcul entre le 30 juin 2019 et le 30 décembre 2019

Mémoire de l’ICA au CNC : Recours à une évaluation aux fins de capitalisation

Mémoire au Ministère des Finances et Conseil du Trésor : Cadre de capitalisation amélioré (Nouvelle-Écosse)

Note de service : Promulgation de la table de mortalité mentionnée dans les Normes de pratique pour les régimes de retraite (sous-section 3530)

Normes de pratique – Régimes de retraite (Entrée en vigueur le 1er juillet 2019)

Normes définitives – Ajout d’une nouvelle sous-section 3270 aux Normes de pratique applicables aux régimes de retraite – Informations à fournir sur les modèles stochastiques utilisés pour satisfaire aux exigences réglementaires spécifiques de provisionnement des régimes de retraite