Publication archives
Vieillissement de la population, répercussions sur la valeur de l’actif et effets sur les régimes de retraite : Une étude internationale
Voici le document de synthèse d’un programme de recherche pluriannuel intitulé « Vieillissement de la population, répercussions sur la valeur de l’actif et incidence sur les régimes de retraite : Une étude internationale ». Le projet a été réalisé en […]
Mémoire au Ministère des Finances du Canada sur les consultations prébudgétaires de 2021
L’Institut canadien des actuaires (ICA) est ravi de prendre part aux consultations prébudgétaires de 2021. Nous reconnaissons que la pandémie de la COVID-19 a monopolisé l’attention du gouvernement et qu’elle continuera de le faire jusqu’à l’enraiement du virus. Il y […]
Mémoire au Ministère des Finances Canada sur la consultation sur le document Renforcer la sécurité de la retraite pour les Canadiens
L’Institut canadien des actuaires (ICA) est heureux de formuler des commentaires au sujet du document de consultation susmentionné publié par le ministère des Finances le 6 novembre 2020. Ce document de consultation aborde un large éventail de concepts relatifs aux […]
Note éducative : Hypothèses pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité avec date de calcul à compter du 31 décembre 2020, mais au plus tard le 30 décembre 2021
La présente note éducative fournit des conseils sur les hypothèses à utiliser pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité pour l’année 2021. Ce document remplace le document 220055 Ce document a été remplacé par le document 222033 Ce […]
Communication individuelle : A Comparative Analysis of PfAD Design
Ces dernières années, plusieurs juridictions chargées des retraites au Canada ont mis à jour leur réglementation sur le provisionnement des régimes à prestations déterminées. L’objectif est d’éliminer ou de diminuer les exigences de provisionnement de solvabilité, tout en augmentant les […]
Mémoire à la Commission des services financiers et des services aux consommateurs du Nouveau-Brunswick sur la version provisoire de la Ligne directrice no 7 de l’ACOR – Ligne directrice sur la politique de financement des régimes de retraite
L’ICA présente ses commentaires à l’égard de la version provisoire de la Ligne directrice no 7 de l’ACOR – Ligne directrice sur la politique de financement des régimes de retraite diffusée à des fins de consultation. Les commentaires abordent les […]
Mémoire au BSIF sur l’admissibilité aux prestations de pension en cours d’emploi
L’ICA a fait part de ses commentaires relatifs au numéro 23 du bulletin InfoPensions, publié le 27 novembre 2020 par le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF). Le document contient une interprétation de la Loi de 1985 sur les […]
Mémoire au BSIF sur la Préparation du rapport actuariel d’un régime de retraite à prestations déterminées – Commentaires de l’Institut canadien des actuaires et document de suivi
Le 20 décembre 2019, le BSIF a diffusé les modifications proposées au Guide d’instructions pour la préparation du rapport actuariel d’un régime de retraite à prestations déterminées (le « Guide »). La version révisée du Guide est publiée sous forme […]
Fiche d’information : Valeur actualisée des rentes
Lorsqu’une personne quitte un régime de retraite, elle peut recevoir un montant forfaitaire plutôt que les prestations de retraite futures du régime. Ce montant forfaitaire s’appelle la « valeur actualisée ». Cette fiche d’information présente le processus complexe d’estimation d’une […]
Deuxième révision de note éducative – Établissement de l’hypothèse relative au taux d’actualisation comptable en matière de régimes de retraite et de régimes d’avantages sociaux postérieurs à l’emploi
La présente note éducative a été préparée par la Commission sur les taux d’actualisation applicables à la comptabilisation des prestations de retraite et postérieures à la retraite (la commission). Lorsqu’ils préparent les informations relatives aux régimes de retraite aux fins […]