Publication archives

Note éducative : Effets des modifications proposées à la législation sur l’impôt sur le revenu (proposition du ministère des Finances du 7 novembre 2007)

Ce document a été archivé le 14 novembre 2023.

Normes définitives : Révisions aux Normes de pratiques – Normes de pratique applicables aux régimes de retraite – Section 3600 : Rapports : Rapports destinés à un utilisateur externe

Note éducative – Considérations relatives à l’évaluation des produits de fonds distincts

Ce document a été archivé le 9 avril 2024.

Note éducative – Examen dynamique de suffisance du capital

Note éducative – Conseils sur les méthodes d’évaluation de l’actif

Final : Normes de pratique – Normes de pratique applicables aux assureurs

Rapport – Critère d’importance

Final : Modifications techniques aux Normes de pratique sur l’examen dynamique de suffisance du capital

Note éducative : Conseils en matière d’évaluation du passif des polices d’assurance-vie pour l’année 2007

Rapport du Groupe de travail de l’ICA sur le traitement approprié de la réassurance

Le rapport donne un bref aperçu des principes qui sous-tendent la réassurance et le transfert de risque, et en tenant compte de l’émergence d’un consensus international. Il offre des conseils sur la façon d’évaluer, à des fins comptables ou d’évaluation, […]