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Ébauche de note éducative – Utilisation de modèles

Note éducative révisée : Hypothèses de placement utilisées dans l’évaluation du passif des contrats d’assurance de personnes

Ce document remplace le document 214099. Ce document a été archivé le 14 novembre 2023.

Note éducative: Conseils en matière d’évaluation du passif des contrats d’assurance pour les assureurs-vie pour l’année 2015

Supplément de note éducative : Mise à jour des conseils sur les hypothèses pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité – En vigueur à compter du 30 juin 2015 et applicable aux évaluations avec dates de calcul entre le 30 juin 2015 et le 30 décembre 2015

Normes de pratique – Régimes de retraite (9 juin 2015)

Normes de pratique – Section générale (9 juin 2015)

Normes de pratique – Expertise devant les tribunaux

Note de service : Révision mineure des Normes de pratique pour se conformer à la Loi de 2005 sur l’accessibilité pour les personnes handicapées de l’Ontario

Normes de pratique – Régimes d’avantages sociaux postérieurs à l’emploi (9 juin 2015)

Normes de pratique – Assurance (9 juin 2015)