Publication archives

Note éducative : L’évaluation du passif des polices pour 2007 et l’examen dynamique de suffisance du capital (EDSC) pour les assureurs IARD

Note éducative : Effets des modifications proposées à la législation sur l’impôt sur le revenu (proposition du ministère des Finances du 7 novembre 2007)

Ce document a été archivé le 14 novembre 2023.

Note éducative – Considérations relatives à l’évaluation des produits de fonds distincts

Ce document a été archivé le 9 avril 2024.

Note éducative – Examen dynamique de suffisance du capital

Note éducative – Conseils sur les méthodes d’évaluation de l’actif

Note éducative : Conseils en matière d’évaluation du passif des polices d’assurance-vie pour l’année 2007

Ébauche d’une note éducative – Examen dynamique de suffisance du capital

Note éducative – Conseils pour l’année 2007 concernant les hypothèses pour les évaluations de liquidation hypothétique et de solvabilité avec date de calcul entre le 31 décembre 2006 et le 30 décembre 2007

Note éducative : Répercussions du chapitre 3855 du Manuel de l’ICCA – Instruments financiers sur l’impôt sur le revenu futur et l’impôt de remplacement : mise à jour de la lettre d’automne

Note éducative – Conseils sur la prise en compte des frais dans les évaluations de provisionnement