Les pr\u00e9sentations pr\u00e9liminaires sur les r\u00e9gimes de retraite commencent souvent par une explication de deux types de r\u00e9gimes de retraite : \u00e0 cotisations d\u00e9termin\u00e9es et \u00e0 prestations d\u00e9termin\u00e9es. Le pr\u00e9sentateur ou la pr\u00e9sentatrice explique ensuite que le participant ou la participante assume tous les risques dans un r\u00e9gime de retraite \u00e0 cotisations d\u00e9termin\u00e9es, tandis que l\u2019employeur prend en charge tous les risques li\u00e9s \u00e0 un r\u00e9gime \u00e0 prestations d\u00e9termin\u00e9es. Le probl\u00e8me avec ce point de d\u00e9part est qu\u2019aucun n\u2019est vrai.<\/p>\n\n\n\n
Ce que nous nous plaisons \u00e0 appeler un r\u00e9gime de retraite \u00e0 cotisations d\u00e9termin\u00e9es est un r\u00e9gime d\u2019\u00e9pargne qui se traduit rarement par un revenu mensuel \u00e0 la retraite \u2013 il ne s\u2019agit pas uniquement d\u2019un \u00ab r\u00e9gime de retraite \u00bb.<\/p>\n\n\n\n
Des r\u00e9gimes de retraite \u00e0 prestations d\u00e9termin\u00e9es offrant des prestations enti\u00e8rement assur\u00e9es auraient pu exister au Canada au XXe<\/sup> si\u00e8cle, mais il serait difficile d\u2019en trouver un aujourd\u2019hui. D\u2019une fa\u00e7on ou d\u2019une autre, le risque a \u00e9t\u00e9 transf\u00e9r\u00e9 aux participants et participantes du r\u00e9gime au fil du temps, du moins en partie. Certains r\u00e9gimes de retraite d\u2019employeur sont encore d\u00e9crits comme des r\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9termin\u00e9es, mais si vous creusez un peu plus en profondeur, vous d\u00e9couvrirez diverses fa\u00e7ons dont les r\u00e9sultats favorables ou d\u00e9favorables finissent par avoir une incidence sur les prestations \u2013 remboursements de cotisations, propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019exc\u00e9dent, r\u00e9duction des prestations lorsque le r\u00e9pondant est en difficult\u00e9 financi\u00e8re ou en faillite, ou protection conditionnelle contre l\u2019inflation. Contrairement aux \u00c9tats\u2011Unis et au Royaume\u2011Uni, tr\u00e8s peu de r\u00e9gimes canadiens \u00e0 prestations d\u00e9termin\u00e9es du XXIe<\/sup> si\u00e8cle sont assur\u00e9s ou enti\u00e8rement garantis1<\/sup><\/a>.<\/p>\n\n\n\n La bonne nouvelle est que les employeurs et les syndicats canadiens ont \u00e9labor\u00e9 une gamme d\u2019ententes de partage des risques qui conviennent \u00e0 leur situation. Si un travailleur canadien touche aujourd\u2019hui des prestations dans un r\u00e9gime de retraite fond\u00e9 sur l\u2019emploi, il s\u2019agit probablement d\u2019un r\u00e9gime conjoint pour les employ\u00e9s du secteur public ou d\u2019un r\u00e9gime interentreprises parrain\u00e9 par un syndicat. Les innovations r\u00e9centes ouvrent la voie \u00e0 des ententes de retraite convenant \u00e9galement aux employeurs sans syndicat et \u00e0 ceux du secteur priv\u00e9. Certains des nouveaux accords sur les pensions sont des variantes du th\u00e8me des r\u00e9gimes conjoints ou des r\u00e9gimes interentreprises, mais une innovation dans les r\u00e8gles fiscales \u2013 la rente viag\u00e8re \u00e0 paiements variables (RVPV) \u2013 repr\u00e9sente un tout nouveau type de r\u00e9gime de retraite. Il existe donc quatre types de r\u00e9gimes de retraite :<\/p>\n\n\n\n Dans la plupart des cas, nous sommes pr\u00eats pour cette innovation et cette diversit\u00e9. Les normes comptables, les plafonds d\u2019imposition des cotisations et des prestations, les m\u00e9thodes de calcul des facteurs d\u2019\u00e9quivalence (pour int\u00e9grer les r\u00e9gimes de retraite d\u2019employeur aux plafonds de cotisations \u00e0 un r\u00e9gime enregistr\u00e9 d\u2019\u00e9pargne-retraite personnel) et les conseils actuariels sur les valeurs de r\u00e8glements forfaitaires comportent des dispositions convenant \u00e0 ces quatre types de r\u00e9gimes de retraite. Un d\u00e9fi demeure : la r\u00e9glementation provinciale des ajustements requis aux prestations.<\/p>\n\n\n\n La r\u00e9glementation provinciale semble enlis\u00e9e dans le paradigme de deux types de r\u00e9gimes de retraite : s\u2019il ne s\u2019agit pas d\u2019un r\u00e9gime d\u2019\u00e9pargne, ce doit \u00eatre un r\u00e9gime de retraite \u00e0 prestations d\u00e9termin\u00e9es assorti de prestations garanties. Et si les prestations ne sont pas garanties, l\u2019objectif de la r\u00e9glementation semble consister \u00e0 rendre les r\u00e9ductions de prestations aussi improbables que possible. Cela peut poser probl\u00e8me pour les r\u00e9gimes qui partagent les risques entre les cotisants. Plut\u00f4t que d\u2019exiger que l\u2019employeur\u2011r\u00e9pondant souscrive le risque de pi\u00e8tre rendement des placements, l\u2019effet cr\u00e9e des in\u00e9galit\u00e9s entre les g\u00e9n\u00e9rations de participants et participantes au r\u00e9gime. Les cotisants actuels doivent constituer des r\u00e9serves pour prot\u00e9ger les prestations des retrait\u00e9s actuels et ces r\u00e9serves doivent \u00eatre conserv\u00e9es au profit des g\u00e9n\u00e9rations futures de cotisants. Bien que ce genre d\u2019entente puisse fonctionner dans certaines situations, elle ne fait pas en sorte que les r\u00e9gimes de retraite \u00e0 cotisations d\u00e9termin\u00e9es soient concurrentiels avec un fonds enregistr\u00e9 de revenu de retraite (FERR) et des types de revenus de retraite autres que de r\u00e9gimes de retraite.<\/p>\n\n\n\n La plupart des lois provinciales et f\u00e9d\u00e9rales sur la capitalisation des r\u00e9gimes de retraite n\u2019appliquent plus les r\u00e8glements sur la solvabilit\u00e9 aux r\u00e9gimes de retraite qui ne sont pas appuy\u00e9s par un employeur\u2011r\u00e9pondant, mais la perception qu\u2019une pension devrait ressembler davantage \u00e0 une rente qu\u2019\u00e0 un FERR demeure. Les r\u00e8glements pr\u00e9voient un niveau cible minimal pour les actifs des caisses de retraite, plut\u00f4t que de s\u2019attaquer \u00e0 l\u2019\u00e9quit\u00e9 interg\u00e9n\u00e9rationnelle ou \u00e0 la fa\u00e7on dont le risque est communiqu\u00e9 aux participants et participantes. Les d\u00e9cisions concernant l\u2019\u00e9quilibre entre les cotisations stables et les prestations stables sont impos\u00e9es par les l\u00e9gislateurs, plut\u00f4t que d\u2019\u00eatre \u00e9tablies de mani\u00e8re \u00e0 refl\u00e9ter la situation de chaque entreprise et de chaque groupe d\u2019employ\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n Il n\u2019existe pas d\u2019approche universelle en mati\u00e8re de partage des risques dans les r\u00e9gimes de revenu de retraite fond\u00e9s sur l\u2019emploi. Certains r\u00e9pondants d\u00e9sirent attirer et retenir des employ\u00e9s de carri\u00e8re, tandis que d\u2019autres souhaitent simplement offrir un r\u00e9gime de r\u00e9mun\u00e9ration concurrentiel pour la dur\u00e9e d\u2019un projet ou d\u2019un contrat. Certains s\u2019inqui\u00e8tent des fluctuations des flux de tr\u00e9sorerie, tandis que d\u2019autres s\u2019efforcent de maintenir une valeur d\u2019entreprise transparente et stable d\u2019un jour \u00e0 l\u2019autre et d\u2019un trimestre \u00e0 l\u2019autre. Avec la disparition des r\u00e9gimes de retraite traditionnels \u00e0 prestations d\u00e9termin\u00e9es dans le secteur priv\u00e9, la question que le l\u00e9gislateur doit se poser est la suivante : \u00ab Un nouveau r\u00e9gime de retraite \u00e0 risques partag\u00e9s sera\u2011t\u2011il meilleur qu\u2019un r\u00e9gime d\u2019\u00e9pargne? \u00bb Le taux maximal de pr\u00e9l\u00e8vement doit \u00eatre compar\u00e9 aux limites des retraits d\u2019un FERR et non au prix d\u2019une rente.<\/p>\n\n\n\n Doug Chandler, FICA, a men\u00e9 un certain nombre de projets de recherche coparrain\u00e9s par l\u2019Institut canadien des actuaires et la Society of Actuaries. Son document de recherche intitul\u00e9 <\/em>Classification des accords de partage des risques des r\u00e9gimes de retraite \u2013 Pratiques et possibilit\u00e9s au Canada<\/a> est disponible sur le site Web de l\u2019ICA. Il est Fellow associ\u00e9 au National Institute on Ageing.<\/em><\/p>\n\n\n\n![\"\"](\"https:\/\/www.cia-ica.ca\/app\/uploads\/2024\/10\/image_1_FR.png\")
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