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Examen des normes de pratique en ce qui a trait à l’identité de genre – Exposé-sondage

01-21-2025

Pratique Assurance collective Assurance individuelle Assurance vie Assurances IARD Bénévoles Climat Développement de carrière Diversité Expertise devant les tribunaux Gestion du risque d'entreprise Indemnité pour accidents de travail International Milieu universitaire Placements Prestations postérieures à l’emploi Régimes de retraite Science des données Services bancaires Soins de santé Technologie Consultations

No de document 225002

Examen quinquennal de la partie 1000 (Section générale) des Normes de pratique – Exposé-sondage

10-18-2024

Pratique Assurance vie Assurances IARD Expertise devant les tribunaux Gestion du risque d'entreprise Indemnité pour accidents de travail Prestations postérieures à l’emploi Régimes de retraite Consultations

No de document 224109

L’assurance invalidité de longue durée doit être adaptée à l’évolution démographique du Canada

10-17-2024

Institution Assurance collective Assurance individuelle Assurance vie Indemnité pour accidents de travail Communiqués de presse

No de document 224108

Évolution des régimes d’assurance invalidité de longue durée parrainés par l’employeur

10-16-2024

Énoncés Assurance collective Assurance individuelle Assurance vie Indemnité pour accidents de travail Énoncés de principe

No de document 224107

Taux d’actualisation des contrats d’assurance de personnes en vertu d’IFRS 17

09-03-2024

Pratique Assurance vie Assurances IARD Indemnité pour accidents de travail Notes éducatives

No de document 224099

Taux d’actualisation des contrats d’assurance de personnes en vertu d’IFRS 17 – Erratum

05-16-2024

Pratique Assurance vie Assurances IARD Indemnité pour accidents de travail Notes éducatives

No de document 224063

Taux d’actualisation des contrats d’assurance de personnes en vertu d’IFRS 17

12-13-2023

Pratique Assurance vie Assurances IARD Indemnité pour accidents de travail Notes éducatives

No de document 223185

La section 2800 remplace la partie 5000

11-30-2023

Pratique Indemnité pour accidents de travail Normes de pratique

No de document 223173

Supplément de note éducative : Changements à l’approche pour déterminer le taux ultime sans risque des courbes de référence qui figure dans la note éducative de la Commission des rapports financiers des compagnies d’assurance-vie sur les taux d’actualisation en vertu d’IFRS 17

07-12-2023

Pratique Assurance collective Assurances IARD Indemnité pour accidents de travail Suppléments de notes éducatives

No de document 223121

Note éducative : Taux d’actualisation des contrats d’assurance de personnes en vertu d’IFRS 17

06-30-2022

Pratique Assurance vie Indemnité pour accidents de travail Notes éducatives

No de document 222097

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L’assurance invalidité de longue durée doit être adaptée à l’évolution démographique du Canada

Évolution des régimes d’assurance invalidité de longue durée parrainés par l’employeur

Taux d’actualisation des contrats d’assurance de personnes en vertu d’IFRS 17

Taux d’actualisation des contrats d’assurance de personnes en vertu d’IFRS 17 – Erratum

Taux d’actualisation des contrats d’assurance de personnes en vertu d’IFRS 17

La section 2800 remplace la partie 5000

Supplément de note éducative : Changements à l’approche pour déterminer le taux ultime sans risque des courbes de référence qui figure dans la note éducative de la Commission des rapports financiers des compagnies d’assurance-vie sur les taux d’actualisation en vertu d’IFRS 17

Note éducative : Taux d’actualisation des contrats d’assurance de personnes en vertu d’IFRS 17

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